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Marques déposées par la société LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION
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TOURNESOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURNESOL
LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
98730759
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2018

Présentation de la marque TOURNESOL

Déposée le 27 avril 1998 par la société LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNESOL »

Le déposant est la société LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION domicilié(e) 51 BD GUSTAVE ANDRE, BP 728,26007 VALENCE CEDEX (dossier no 2370770) - 26007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE domicilié(e) 51 BD GUSTAVE ANDRE, BP 728,26007 VALENCE CEDEX (dossier no 2370770) - 26007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNESOL est expirée depuis le 27 avril 2018.

LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE : L.L.B. , LA LIGUE


LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION - 51 BD GUSTAVE ANDRE, BP 728,26007 VALENCE CEDEX (dossier no 2370770) - 26007 - France - SIREN 775642317


LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE - 51 BD GUSTAVE ANDRE, BP 728,26007 VALENCE CEDEX (dossier no 2370770) - 26007 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370770 - Publication au BOPI 2008-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Edition de revues.